Aller au contenu

Mentions légales

Le présent site web, accessible en tout temps et en tous lieux à partir de l’adresse : « chaletlesvosnes.fr » aux visiteurs, ci-après désignés « Utilisateurs », est édité par : LA ROMANEE, Société civile au capital de 1 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 833 337 462 dont le siège social est situé au 2 RUE HAUTE 21910, SAULON-LA-RUE.

La direction de la publication est assurée par :

LA ROMANEE, Société civile au capital de 1 000,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 833 337 462 dont le siège social est situé au 2 RUE HAUTE 21910, SAULON-LA-RUE.

Numéro de téléphone : 0607523677

Adresse e-mail : chaletlesvosnes@gmail.com

N° de TVA intracommunautaire : FR67833337462

Le Directeur de la publication est RICHARDOT Christophe

ci-après l’ »Editeur ».

Hébergement :

L’hébergement du présent site internet est assuré par la société OVH domiciliée au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Contenu de chaletlesvosnes.fr :

Les informations présentées sur chaletlesvosnes.fr ont un but purement informatif et n’emportent aucun engagement contractuel ou de toute autre nature que ce soit.

chaletlesvosnes.fr se réserve le droit d’en modifier le contenu, les caractéristiques, la présentation, à son entière discrétion et à tout moment. L’intégralité des documents, informations, images, vidéos ou tout autre contenu de toute nature que ce soit sont non libres de reproduction.

Mise en œuvre des services du site internet :

Nous mettons tout en œuvre pour améliorer votre expérience utilisateur. Malgré tous les soins apportés et diligences accomplies afin de maintenir le site opérationnel, il se peut que ce dernier présente des inexactitudes.

Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur chaletlesvosnes.fr Nous vous remercions de nous faire suivre les éventuelles erreurs à l’adresse suivante : chaletlesvosnes@gmail.com

Liens externes :

Les liens établis, en direction d’autres sites, à partir de chaletlesvosnes.fr ne sauraient engager notre responsabilité.

Informations techniques :

Nous rappelons aux utilisateurs de notre site internet que le secret des correspondances ne peut être garanti sur Internet et qu’il leur appartient de prendre toutes les mesures de précaution appropriées dans le cadre de la protection de leurs données. chaletlesvosnes.fr ne pourra être tenu pour responsable des manquements des utilisateurs.

Propriété intellectuelle :

Le présent Site internet ainsi que, mais sans s’y limiter, l’ensemble des contenus s’y trouvant ou venant à s’y trouver sont et demeurent la pleine propriété de l’éditeur du site sauf mention expresse contraire.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Confidentialité :

Nous assurons mettre en œuvre les meilleurs moyens dans le cadre de la protection de votre vie privée et de garantir l’application des dispositions légales ; la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement Européen n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

Ainsi, l’Utilisateur est informé, qu’en tant qu’Utilisateur dont les Données personnelles sont collectées et traitées par chaletlesvosnes.fr, il dispose des droits suivants :

  • Le droit de retirer son consentement
  • Le droit d’accès
  • Le droit de rectification
  • Le droit à l’oubli
  • Le droit à la limitation du traitement
  • Le droit à la portabilité des données
  • Le droit d’opposition
  • Le droit de transmettre des instructions concernant l’utilisation des données après le décès : la personne concernée a le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Pour exercer l’un de ces droits, la personne concernée peut adresser une demande par email : chaletlesvosnes@gmail.com  ou par courrier : SAS LA ROMANEE, 2 RUE HAUTE 21910, SAULON-LA-RUE.
  • Saisir la CNIL